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Vœux du Président et du Conseil d'administration pour 2018

Mardi 30 Janvier 2018



Jean-François Renou, Président de l'ASPI
Jean-François Renou, Président de l'ASPI
Chers Membres de l’ASPI, Chers Amis,
 
En cette fin du mois de janvier, il est encore temps pour moi de vous présenter tous mes vœux de santé, de réussite et d’épanouissement pour cette année 2018, que ce soit dans l’accomplissement de vos projets personnels ou professionnels.

Je voudrais commencer en remerciant les membres sortants du Bureau, Elise CARDIN et Thierry SENNINGER, pour leur contribution au quotidien et leur soutien indéfectible (malgré la distance pour l’une d’entre eux) tout le long de leur mandat, et plus particulièrement Brigitte CARION-TARAVELLA, ma prédécesseur, dont la Présidence aura été unanimement appréciée au sein du Bureau mais aussi par l’ensemble de nos interlocuteurs des associations amies et des institutions nationales et internationales.
Je souhaite bien entendu la bienvenue à leurs remplaçants, que vous avez élus lors de la dernière Assemblée Générale : Adrien RENOULT (Nokia), François RIVIERE (L’Oreal), pour lesquels il s’agit d’un premier mandat, et François Xavier DE BEAUFORT (L’Air Liquide), qui revient au sein du bureau après un an de pause. Permettez-moi en votre nom de les remercier vivement pour leur enthousiasme et leur motivation pour s’impliquer dans la vie de l’Association.

Comme chacun le sait, l’année 2017 aurait dû être l’année de l’entrée en vigueur du Brevet à Effet Unitaire et de la mise en place de la Juridiction Unifiée des Brevets. Elle aura été finalement l’année du Recours Constitutionnel de nos voisins Allemands, après le Brexit de nos voisins Anglais en 2016. Restons attentifs et souhaitons que 2018 voit enfin l’avènement de cet ambitieux projet pour lequel beaucoup de personnes se sont investies et qui mérite une issue positive.
2017 aura néanmoins été jalonnée d’évènements tout aussi marquants pour l’évolution de notre Profession et la vie de notre Association :
  • La Consultation de la Grande Chambre de Recours dans l'affaire G1/16.
  • La mise en application pratique du « Paquet Marques », entré en vigueur fin 2016, et pour lequel des premiers retours d’expériences « encourageants » remontent.
  • Le lancement par l’INPI des comités de suivi des outils dématérialisés, avec les tests pour la Partie « Brevets » qui démarrent, suite à la mise en application de la Partie « Marques ».
  • Une jurisprudence toujours aussi fournie (citons par exemple la prescription de l’action en nullité d’un brevet qui aura animé les débats jurisprudentiels).
  • La sortie de la nouvelle Enquête Salaires (disponible dans l’espace réservé à nos Membres sur le site de l’ASPI).
  • Le lancement du nouveau site de l’Association (pour ceux qui ne l’auraient pas noté : aspi-asso.fr), avec une innovation que nous vous invitons à utiliser,la version mobile pour Smartphone.
  • Les nombreux échanges avec les associations amies, que ce soit pour l’organisation de conférences communes, notamment avec le LES, ou encore lors de groupes de travail communs avec la CNCPI pour réfléchir aux évolutions législatives.
 
 
Que 2018 soit ainsi placée sous le signe de la continuité et de l’action !
Continuité des liens d'amitié que nous entretenons avec les autres associations professionnelles, représentant l’industrie ou les conseils. Ainsi de nouveaux projets apparaissent et nous avons déjà convenu avec mon homologue de la CNCPI, Mme Guylène KIESEL LE COSQUER, de rencontrer M. Benoit Battistelli futur Président du Conseil d’Administration du CEIPI,  et d’échanger avec lui sur l’avenir et les perspectives d’évolution de cette institution.
Continuité des liens que nous avons tissés depuis plusieurs années avec les institutions nationales et les organisations intergouvernementales. Les changements de présidence à l’OEB (arrivée de M. Antonio CAMPINOS) et à l’EUIPO (nomination du Président en cours) seront  les occasions pour échanger et pour partager nos enjeux, afin de contribuer à améliorer l’efficacité et la qualité de leurs services.
De nombreux autres sujets ne manqueront pas de nous mobiliser et nous veillerons à vous informer et vous questionner le cas échéant, notamment sur les thèmes suivants :
  • Le bon fonctionnement des « nouvelles » Chambres de Recours à l’OEB et sur la révision de son règlement prévue en 2018 ;
  • L’entrée en vigueur du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) en mai prochain ;
  • La suite du « Paquet Marques » avec la transposition de la Directive européenne 2015/2436 rapprochant les législations des Etats membres sur les marques ;
  • Le projet de réforme de l’Examen devant l’OEB (UDEC - User Driven Early Certainty), qui propose de retarder de 3 ans le déclenchement de l’Examen ;
  • La Procédure d’Opposition « Brevets » à l’INPI, qui pourrait entrer en vigueur prochainement ;
  • L’apparition de l’Intelligence Artificielle dans nos Industries et dans notre Profession ?
 
L'année 2018 s’annonce  donc encore riche en termes de projets et de rencontres.

Je voudrais conclure en m’adressant à vous tous, membres de l’Association, que vous soyez actifs, postulants, de soutien ou d’honneur, pour souligner et rappeler que l’ASPI est VOTRE ASSOCIATION. Nous avons besoin de toutes les forces vives pour œuvrer et faire rayonner l’Association en France et à l’International. N’hésitez donc pas à nous contacter ou nous solliciter si vous désirez vous impliquer dans la vie de l’Association (organisation d’évènement / groupes de travail juridiques / formation EQE / etc.) ; L’ASPI a besoin de tous ses membres, nous comptons sur vous pour rendre cette année 2018 productive, collaborative, animée et innovante !
Amitiés à tous, 

Jean-François RENOU, Président de l'ASPI
presidence@aspi-asso.fr


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