Chers membres,

Le CEIPI a le plaisir de vous annoncer l’ouverture des inscriptions au séminaire sur la Fiscalité des brevets, des inventions et des logiciels qui se tiendra les 16 et 17 mars 2023.

Les cours auront lieu sous format hybride ; chaque participant pourra suivre la formation sur place à Strasbourg ou bien en ligne.

Ce séminaire, entièrement en français, intéresse le monde des économies créatives et les professionnels et entrepreneurs des hautes technologies, les juristes, les professionnels du chiffre, les décideurs, les juges et les étudiants.

Vous trouverez le programme ci-dessous.

Des informations détaillées sur le séminaire ainsi que les documents d’inscription sont disponibles sur notre site web en cliquant ici. La date limite d’inscription est le 3 mars.

Le Conseil d’Administration de l’ASPI

 

Enquête et prise de position

Publié le 30.07.2025

CIR Brevet

Divers

Publié le 15.01.2025

Voeux de l'ASPI

Formation

Publié le 17.06.2025

Formation ASPI EQE | Session 2025-2026

Les inscriptions à la formation de préparation à l'EQE de l'ASPI sont ouvertes pour la session 2025-2026.

Formation

14 octobre 2025

FNDE & ASPI | Synthèse : "Droit des brevets" | 14 octobre et 18 novembre 2025 (Paris)

Café

4 novembre 2025

Café ASPI | L’interprétation des revendications : JUB vs OEB | 4 novembre 2025

Formation

27 novembre 2025

FNDE & ASPI | Synthèse : "Droit des brevets" | 27 et 28 novembre 2025 (Lyon)