Café ASPI Comprendre la procédure de Discovery dans les litiges de brevets US

Webinaire « Café ASPI » sur Zoom

21 janvier 2025, 14h-15h00

 

Nous avons le plaisir de vous inviter à un Café ASPI consacré à la procédure de Discovery dans les litiges de brevets aux États-Unis.

Cette session sera animée par :

Ben Quarmby, Partner chez Molo Lamken LLP (New York, NY), qui présentera :

  • Le cadre général de la Discovery : son rôle dans le système juridique américain et sa portée.
  • Les étapes clés : les outils principaux (dépositions, production de documents, etc.).
  • Les enjeux stratégiques : implications sur le litige et la gestion des preuves.
  • Le coût : estimations et impact pour les parties prenantes.
  • La préparation : anticiper et gérer efficacement en amont et pendant le litige.

Alain Werner, modérateur- barista du jour facilitera les échanges et les questions entre l’intervenant et les participants.

D’autres éléments de la procédure seront abordés, mais de manière volontairement limitée. Toutefois, ces sujets pourront faire l’objet d’autres cafés ASPI pour approfondir certains thèmes selon vos besoins et intérêts.

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