Café ASPI Comprendre la procédure de Discovery dans les litiges de brevets US

Webinaire « Café ASPI » sur Zoom

21 janvier 2025, 14h-15h00

 

Nous avons le plaisir de vous inviter à un Café ASPI consacré à la procédure de Discovery dans les litiges de brevets aux États-Unis.

Cette session sera animée par :

Ben Quarmby, Partner chez Molo Lamken LLP (New York, NY), qui présentera :

  • Le cadre général de la Discovery : son rôle dans le système juridique américain et sa portée.
  • Les étapes clés : les outils principaux (dépositions, production de documents, etc.).
  • Les enjeux stratégiques : implications sur le litige et la gestion des preuves.
  • Le coût : estimations et impact pour les parties prenantes.
  • La préparation : anticiper et gérer efficacement en amont et pendant le litige.

Alain Werner, modérateur- barista du jour facilitera les échanges et les questions entre l’intervenant et les participants.

D’autres éléments de la procédure seront abordés, mais de manière volontairement limitée. Toutefois, ces sujets pourront faire l’objet d’autres cafés ASPI pour approfondir certains thèmes selon vos besoins et intérêts.

Je m’inscris

Enquête et prise de position

Publié le 30.07.2025

CIR Brevet

Divers

Publié le 15.01.2025

Voeux de l'ASPI

Formation

Publié le 17.06.2025

Formation ASPI EQE | Session 2025-2026

Les inscriptions à la formation de préparation à l'EQE de l'ASPI sont ouvertes pour la session 2025-2026.

Assemblée générale

29 janvier 2026

Assemblée Générale de l'ASPI de l'année 2025

Conférence

19 mars 2026

Conférence | Les droits de PI en Chine. Quoi de neuf en 2026 ?

Conférence

29 septembre 2026

Conférence sur le droit US des brevets 2026 | 29 septembre 2026