Mardi 5 octobre 2021


Allée du Château
74290 Menthon-Saint-Bernard

Jeudi 7 octobre 2021


15 rue des minimes
92400 Courbevoie

Lundi 11 Octobre 2021


4 rue du clos Courtel
35510 Cesson-Sévigné

Chers amis,

Nous sommes heureux de vous annoncer notre cycle annuel de conférences sur l’actualité du droit des brevets aux USA animées par Philippe SIGNORE et Nicolas SECKEL.

Le programme de ces conférences 2021 est le suivant :
1. USPTO update: U.S. v. Arthrex (S.Ct.), PTAB constitutionality, Director review of patent reviews
2. USPTO update: examination logistics / Patent Center, docx, etc.
3. Patent drafting: recent USPTO guidance on prophetic examples
4. Patent-ineligibility: an improved digital camera in Yu v. Apple (Fed. Cir.)
5. Assignor estoppel: Minerva v. Hologic (S.Ct.)
6. Doctrine of equivalents update
7. PTAB update: discretionary denials of IPRs

Concernant la session en région Rhône-Alpes, nous avons le plaisir de l’organiser en partenariat avec le GRAPI  et l’AROPI . Cette conférence sur le droit des brevets US sera précédée d’une matinée sur le droit des marques. Le programme complet et les modalités d’inscription à la partie marques seront communiqués ultérieurement.

Pour vous inscrire :

  • Mardi 5 octobre 2021: en région Rhône-Alpes au Château de Menthon St Bernard (Allée du Château, 74290 Menthon-Saint-Bernard). Inscription ici.
  • Jeudi 7 octobre 2021: Courbevoie dans les locaux de l’INPI (15 rue des minimes, 92400 Courbevoie). Inscription ici.
  • Lundi 11 Octobre 2021: Rennes  dans les locaux d’Orange (4 rue du clos Courtel, 35510 Cesson-Sévigné). Inscriptions closes (nombre maximal de participants atteint).

Les 3 conférences auront lieu de 14h00 à 18H00. Les inscriptions pour Rhône-Alpes et Paris seront closes le mardi 28 septembre à minuit.

Les locaux sont sélectionnés afin de pouvoir accueillir un maximum d’inscrits.
Toutefois, du fait de la situation sanitaire, les capacités réelles d’accueil imposent une limitation du nombre de participants.

Les gestes barrières sont à respecter sur chacun des sites et le pass sanitaire est exigé pour chaque participant.

Enfin si la situation sanitaire ne nous permettait plus la tenue des conférences en présentiel, elles seront remplacées par un webinar le mardi 5 octobre de 14h à 17h.

Les attestations de présence seront uniquement délivrées sur place.

En complément de l’après-midi dédié au droit des brevets US du 5 octobre 2021 à Menthon-Saint-Bernard, le GRAPI, l’AROPI et l’ASPI vous proposent une matinée marques.
Veuillez trouver ci-joint le programme et le lien pour l’inscription à la journée complète ou à l’une des demi-journées.

Le Conseil d’Administration de l’ASPI

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