Chers Amis,

L’ASPI tiendra des Assemblées Générales le jeudi 20 janvier 2021 de 14h à 16h. Une assemblée générale extraordinaire, sera suivie d’une assemblée générale ordinaire.

Lors de ces Assemblées Générales des élections pour renouveler une partie du Conseil d’Administration auront lieu.
6 sièges sont à pourvoir.
Les candidatures sont à adresser au plus tard le 20 Décembre 2020 par e-mail à François-Xavier De Beaufort, Président, à l’adresse : presidence@aspi-asso.fr .
Il est demandé aux candidats de joindre un court CV de présentation et de motivation, d’une dizaine de lignes environ.

Ces assemblées générales seront suivies d’une conférence sur le thème « Evolutions juridiques et fiscales autour du brevet: un an de recul et de pratique« . Un programme prévisionnel est présenté ci-dessous.

Les Assemblées Générales et la conférence seront tenues au moins en distanciel / webinaire (sur plateforme Zoom). Si les conditions sanitaires le permettent il est envisagé une organisation mixte distanciel / présentiel à l’auditorium de l’INPI.
Nous vous tiendrons informés et ouvrirons les inscriptions début Janvier 2021.

Le Conseil d’Administration de l’ASPI.

Conférence « Evolutions juridiques et fiscales autour du brevet: un an de recul et de pratique »

Le 26 Janvier 2020 de 16h à 18h – Programme prévisionnel

I- Le nouveau droit français en matière de propriété industrielle – Pascal Faure, Directeur Général de l’INPI
Un an de recul sur les nouveautés issues de la loi PACTE
lmportance du rôle que joue l’INPI non seulement pour le territoire français mais aussi pour l’international

II- Evolution fiscale – Art 238 – Alfred de Lassence, Directeur de la fiscalité du Groupe Air Liquide

III- Mise en oeuvre pratique d’une stratégie PI adaptée à ces évolutions (fiscales) – Denis Boulard, Directeur Direction Internationale Propriété Industrielle L’ORÉAL

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